Ce service est destiné pour:

• L’achat d’une maison et que vous avez besoin d’une hypotheque, parceque vous ne pouvez pas, ou vous ne voulez pas payer contant.
• Quand vous voulez une hypothèque pour obtenir des fonds pour d’autres investissements.

Rodas CONSULTING SL est un médiateur autonome dans le financement d’achats ou pour hypothéquer des achats pour des non-residents en Espagne.

Nous avons une bonne relation de travail aves toutes les grandes banque Espagnol et nous vous offrons la meilleur hypothéque possible qui répond à vos besoins.

Ce qu’il fait aussi?

Ce service inclus aussi ce qui suit:

• Choisit la meilleur banque selon vos conditions spéciaux.
• Négocie les meilleures conditions avec les grandes banque d’ Espagne.
• Des conseils durant tout le processus.
• Controle de l’enquète (évaluation – description de la valeur) de votre maison. Ceçi coûte environs 300 euro a payer directement à la compagnie d’arpenteur.
• Promouvoir les propositions hypothécaires offertes par la banque.
• Ouverture de compte en banque.

A propos des documents de chaque personne que vous nous devez fournir:

Si vous êtes employer:

1. Les 3 dernières fiches de paie.
2. La dernière déclarioton d’impôt sur le revenu.
3. Copie des pasports ou des permis de résidence.
4. Copie du numéro de NIE.
5. Copies des relevés bancaires actuelle.

Si vous êtes indépendants:

1. La dernière déclartion d’impôts sur les revenus.
2. Copie des comptes des 2 dernières années.
3. Copie des pasports ou des permis de résidence.
4. Copie du numéro de NIE.
5. Un rapport de votre comptable qui confirme le revenu annuel de votre société.

Cher monsieur / madamme.:

Acheter une maison en Espagne peut être le rêve de chaque personne: parce que cela peut être à la fois un bon investissement, comme un moyen de se sentir chez soi au moment de venir a Espagne.Mais il faut être conscient que le système juridique Espagnol peut être totalement different qu’en Belgique ou qu’en France. Et, pour éviter tout malentendus, déceptions et fraude possible, il est indispensable de demander des conseils d’experts des du premier début.

Je suis un avocat expert et indépendant , parlant le français, qui peut vous aviser á l’achat de votre maison en Espagne.

Dans cette lettre vous trouverez tous ce que contient ce service juridique pour rédiger un tritre de propriété á l’achat d’une propriété en Espagne.

Ces services sont les suivantes:

• Préparer les documents pour obtenir votre numéro de N.I.E. (numéro fiscal pour étrangers)
• Ouverture de comptes bancaires en Espagne. Obtenir une hypothéque en Espagne.
• Aviser sur les contracts d’achat et les procedures pour acheter une propriété.
• Estimation des coûts à l’achat d’une propriété.
• Estimation des frais courants d’une propriété en Espagne.
• Verifier et controler vos payements.
• Faire un procuration pour signer durant votre absence.
• Aviser de la date de réalisation et de la traduction de l’acte.
• Payements des taxes et des frais de service à l’achat.
• Connexions de l’eau et l’electricité et donner des ordres permanents.
• l’enregistrement de votre acte au cadastre.
• Solde final.

Les frais d’avocat pour ces services sont de seulement 1000//.-Euro. De advocaatkosten voor deze diensten zijn maar 1000 / / .- euro. Dans cette somme ne sont pas inclus: les frais pour obtenir le numéro de NIE ou les frais d’un testament Espagnol.

Conformément la Loi Fiscal Espagnol vous devez payer tout les ans une taxe annuelle (impôt foncier) pour non-résidents, parceque vous êtes une personne qui est propriétaire d’un bien urbaine en Espagne.

Par exemple: vous avez achetée une maison dans l’année 2004, alors vous devez payer dans l’année 2005 l’impôt annuel de l’exercice 2004.

Pour cette raison, et selon la loi Espagnolle vous devez nommer un représentant fical pour exécuter les responsabilités fiscales.

Le représentant fiscal est la personne qui a le devoir de payer tous vos impôts en Espagne.

Ce service comprend:

1. Prendre en consideration les conditions du client.
2. Calculer, remplir et payer les impôts fonciers annuelles au nom du client.

Nous pouvons également payer vos impôts si vous êtes résident en Espagne. Contactez-nous tranquillement.

Quand vous aurez pris la décision d’acheter une propriété en Espagne il y a plus de chance de que vous allez vous préoccuper de votre jouissance future de votre bien, que de se qui peut arriver apres votre décès. C’est la raison pourquoi il faut prendre les mesures nécessaires qui garatissent le bénéfice de votre famille et d’autres proches.

Si vous avez votre propre maison en Espagne , il est souhaitable, mais pas nécessaire, que vous laissez rédiger un testament espagnol.

Si vous avez seulement confiance dans un testament de votre pays ou dans les arrangements légals d’héritage de votre pays (ceçi oú dans le cas qu’il n’y a pas de testament),alors vous allez découvrir qu’il y a énormément de travail bureaucratique et des frais administraves élevés. Ceçi parceque les documents nécessaires pour l’héritage doivent être traduits en espagnol, authentifiés par un notaire et pourvues d’un timbre spécial appelé “ Apostille de la Hague “, et présentés au Ministère des Affaires Étrangères de votre pays.

Ce processus est très chère, complexe et lent.

Rédiger un testament espagnol est une décision sage. Et la façon la plus populaire de le faire est un TESTAMENT OUVERT rédiger par un notair espagnol. Il est souhaitable d’engager un Avocat espagnol pour préparer votre testament espagnol en accord avec vos instructions.

Nos services incluent:

• Aides juridique chez le notaire.
• Le testament rédigé en espagnol et en français.

Si vous avez l’intention de vendre votre maison, un bout de terrain ou un genre de bien commercial en Espagne, votre premier pas doit être: contacter avec nours,les avocats espagnols. Les avocats espagnols vous protègeront, et tâcheront que le cours de la transaction se passe le plus façilement et le plus rapidement que possible. Et tous cela avec un service de première classe.

Het is essentieel om advies in te winnen om de Vermogenwinstbelasting te minimaliseren en de juiste belastingsaangiften te doen.

Ce Service Juridique comprend:

• Vous reccomander les meilleurs agents immobiliers professionel dans ce domaine, qui vous chargeront une commision minimum.
• D’apres les reccomandations de l’agent immobilier vous informer des ventes correctes sur le marché.
• Regler tout les documents nécessaires pour vendre les biens à un acheteur qui veut acheter.
• Vous donner des conseils pour réduire les impòts sur les gains en capital de la vente.
• Vous assister chez le notaire ou en votre nom lorsque vous êtes absent et que vous ne pouvez pas être en Espagne pour complêter la vente.
• Notre indemnisation forfaitaire pour exëcuter ce genre de travail est de 0,75% du prix de vente (16% de TVA inc.). Normalement dans cette rëgion , les autres avocats prennent 0,9% du prix de vente.

N’hësiter pas de prendre contact avec nous, rodasconsulting@futurnet.es, pour avoir plus de information sur notre service de vente. Nous serons heureux de pouvoir étudier votre cas spécifique et de vous aider à faire une vente en douceur.

Pour qui?

Ce service est désigner à ceux qui sont nommés comme héritiers des biens en Espagne d’une personne décédé avec un testament valide en Espagne.

Ce que celà comprend.

• Demande de copies du certificat de décés, si le décés a eu lieu en Espagne.
• Demande d’un certificat du testament.
• Obtenir le testament du notaire où il a été signer.
• Répartition de l’héritage d’après le contenu du testament.
• Inscrire au registre cadastral les nouveau propriétaire du domaine hérité.
• Règler les paiements des droits de succession perçus.

Ce service ne contient pas:

• Les frais de Notaire.
• Les frais de la traduction a l’Espagnol des documents.
• Les frais d’inscription de la maison au Régistre.
• Frais des impôts et taxes.
• Procédures judiciales pour la partition et la dévision du héritage.(Dans cette situation vous nous contactez, ainsi nous pouvons étudier votre cas specifique).

Pour qui c’est destiné?

Le “NIE” est un numéro d’identification fiscal Espagnol, accordé a des propriétaires de bien immobilier non-résident en Espagne, necessaire pour l’enregistrement officiel et des procédures administratives formelles effectués en Espagne.

Un numéro de NIE est necessaire quand vous voulez vendre ou acheter un bien immobilier en Espagne, hériter des biens en Espagne, pour un permis d’exploitation, pour une demande d’une hypothèque ou autre type de emprunt, ouvrir des comptes en banque, payer vos impôts, une demande de permis de conduire en Espagne, etc... et beaucoup d’autres raisons.

Ce qu’il fait ausi:

Le numéro de NIE est accordé par la police Espagnol. Ils vous demandront de présenter les documents suivants:

• Votre passeport original et une copie de ceçi.
• Le formulaire de demande du NIE, complété et signé
• 2 photos

Ce service comprends:

• Éventuellement vous accompagner pour demander votre numéro de NIE (par exemple á Alicante, ont recomande les personnes de commencer la file d’attente a partir de 5heure du matin pour recevoir le numéro de NIE.Ceçi parceque le bureau ne donne qu’aux 70 premières personnes de la file un numéro de série. Les autres personnes devront retourner le lendemain).
• Obtenir et remplir les documents légales nécessaires pour recevoir le numéro de NIE.
• Recevoir y envoyer le numéro de NIE finalement reçu.

Á qui c’est destiné?

Ce service est destiné au citoyens de l’EU qui ont l’intentions de vivre plus de 90 jours en Espagne ou de séjourner légalement en Espagne.

Ce service est également pour ceux qui doivent renouveler leur permis de séjour.

Ce qu’il fait.

Ce service inclut ce qu’il suit:

• Analyser les circonstances particulières des demandeurs.
• Des conseils juridiques.
• Arrangement des documents nécessaires pour la demande du permis.
• Acquerir et remplir les formulaires officiels nécesaires.
• Suivre l’affaire jusqu’a obtenir le permis de séjour.

La création d’une société anonyme en Espagne.

Ce service contient:

• Obtenir un certificat du registre du commerce (“Mercantille”) disant que le nom désiré pour l’entreprise n’est pas pris.
• Décrire les statuts officiels de l’entreprise.
• Vous pouvez utiliser votre adresse comme siège social de votre entreprise.
• € 3.006 capital social.
• Préparation de la constitution de societé (escritura).
• Faire, en votre nom, un rendez-vous avec le notaire local pour signer votre Escritura.
• Obtenir pour vous un code fiscal temporaire (CIF) pour le Service d’Impôts.
• Payer le droit de timbre de 1% du capital initial.
• Obtenir du Régistre du Commerce un certificat mentionnant que la constitution de la société est signée.
• Assitance chez le notaire au momment de signer les documents des Actes de constitution.
• Enregistrer votre entreprise d’activites commerciales aux Service Fiscaux.

Destiné à qui?

Ce service est destiné á ceux qui:

• veulent savoir si un bien immobilier est enregistré au Kadastr.
• veulent savoir qui est le propriétaire d’un bien immobilier, et si se bien est libre de charges , de dettes ou d’hypothèque

Ce qu’il fait?

• Demander la “Nota Simple” au cadastre.
• Obtenir des informations de la maison au cadastre.
• Traduction elementaire des documents et envoyer la documentation obtenu au demandeur.

Avant que vous commencer:

Vous devez présenter le suivant:

• Information Cadastral – Régistre (si connue) ou
• Toute autre information comme l’adresse du bien (ville, rue, numéro de maison) ou, si c’est possible, le nom du propriétaire actuel ou anterieur.

Plus d’information à propos du bien vous pouvez fournir, plus façil se sera de le trouver dans le registre.

Destiné à qui?

La domiciliation est un service offert à ceux qui ont achetèe une maison en Espagne et qui nous permet de signer les contrats pour l’eau, le gaz et l’electricité et le téléphone, et pour régler des ordres permanents chez la banque choisie par le client.

Ce qu’il fait?

Ce service inclut de prendre contact avec les entreprises impliquées pour reégler les contrats.

Avant que vous commencez:

Vous devez présenter le suivant:

• Le passeport ou le numéro de NIE
• Les actes ou contrats privés (ou autres documents où est mencioné que le client, au nom de qui nous actuons, est propriétaire du bien).
• Les coordonées bancaires.
• Une autorisation (document fourni par nous-mêmes) signée par le client de sorte que nous pouvons régler les contrats.

Civil Law & Litigation in The Court

Droit Civil & Litiges devant les Tribunalaux

Rodas Consulting S.L. offre un service qui couvre les souhaits de nos clients et pour cette raison nous pouvons servire nos clients dans leur propre langue.

Nous donnons des conseils sur des questions de droit, application de la compétence, législation pertinente et la défence de vos droits légaux dans les tribunaux espagnol. Notre cabinet d’avocats & partenaires veulent vous aider avec tout sorte de questions juridiques, surtout en raport à la propriété et droits urbaines. Et nous pouvons également vous offrir tout une serie de services d’un aide précieuse.

Ces services sont les suivantes:

Droit Civil:

• mariage, séparation et divorce en Espagne.
• droit de circulation pour de accidents de la circulation en Espagne.
• des différends contractuels ( tout ce qui concerne des biens immobilier, construction, contrats commercialsContract, etc...).
• succession (différends d’héritage, division ou attribution).
• réclamation de dettes / indemnités d’assurance
• défauts de construction / dégats materiels
• retard de possession / responsabilité construceur ... etc...
• droit pénale: actions et plaintes au Tribunal Espagnol. Par exemple: rapport au bureau de police; la défence d’une personne accusée d’un crime, fraude,agression, accident de la circulation avec des blessés, ...etc.
• droit administratif ( action juridique contre l’Administration Central d’Espagne)
• droit commercial (constitution commercial, contrats commerciaux, marques, brevets, droits d’auteurs, etc...)

Charges juridiaue pour vous et votre famille.

Les services de ce paquet juridique sont:

• GRATUIT Autorisation spéciale (devant les Tribunaux).
• GRATUIT Frais juridique (la maison, la vie et l’assurance des soins).
• GRATUIT Frais Juridique régime de sécurité propriété.
• GRATUIT Paiements juridique profesonelle.
• Hébergement Key.
• GRATUIT Conseille juridique pour l’immatriculation de vehicule.
• GRATUIS Lettres des avocats.
• GRATUIT Documents commentaires.
• GRATUIT Frais juridiques climatisation.
• GRATUIT Conclusions juridiques.

Bénéficiez de paquet et recevez 10% de réduction sur d’autres services. diensten (ELAN a vendre, Resident Card, carte médicale, etc.)

Première: Echéance: la durée de ce contrat est de un an, à partir de la date déterminée à la fin du document. Ce contract sera renouvler automatiquement d’année en année, sauf si un des parties décide du contraire et ceçi 60 jours avant la fin du contrat.

Seconde:Mise à jour: Le montant du honoraire sera mise à jour selon l’augmentation des frais de subsistance (index).(IPC)